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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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BIOCRISTAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOCRISTAL
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94546152
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2024

Présentation de la marque BIOCRISTAL

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque BIOCRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCRISTAL arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET , SANEA


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276178 - Publication au BOPI 2004-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633302 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

Inscription le 14 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°633303 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

Inscription le 14 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633301 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2014 n°2571176 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-05

Réacteurs biologiques à membranes avec addition de charbon en poudre utilisés dans les appareils de traitement des eaux.Appareils et installations pour la dénitrification et la nitrification et l'élimination de carbone dans le domaine des eaux potables.Traitement de l'eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.